Cours d'initiation à la généalogie (3/4)

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COURS D'INITIATION A LA GENEALOGIE

(3) Les sources d'informations

Une fois réalisée l'interview de vos proches de vos premiers pas, vous devrez remonter plus loin dans le temps à une époque dont personne ne peut se souvenir. Ce chapitre vous détaille les principales sources d'informations à votre disposition.

LES ARCHIVES

En France elles sont riches, anciennes et diversifiées. Voici les plus utiles aux généalogistes.

Archives Municipales (classement par séries)

A	Lois et actes du pouvoir central	L	Finances communales
B	Actes de l'administration départementale	M	Edifices et monuments
C	Bibliothèque administrative de la mairie	N	Biens communaux, terres, bois, eaux
D	Administration générale de la commune	O	Services techniques et travaux
E	Etat civil	P	Cultes
F	Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques	Q	Assistance et prévoyance (établissements hospitaliers)
G	Contributions, cadastre, administrations financières	R	Enseignement, culture, sports, tourisme, loisirs
H	Affaires militaires, pompiers	S	Série non utilisée
J	Police, justice, hygiène	T	Urbanisme, construction, logement
K	Elections, personnel municipal, distinctions honorifiques	U	Relations intercommunales

Archives Départementales (classement par séries)

A	Actes du pouvoir souverain et domaine public	N	Administration et comptabilité départementales
B	Cours et juridiction d'ancien régime (procès, insinuations)	O	Administration et comptabilité communales
C	Administrations provinciales (fiscalité)	P	Finances, cadastre, postes
D	Instruction publique, sciences et art	Q	Domaines, enregistrement, hypothèques
E	Familles (notaires, état civil, registres paroissiaux)	R	Affaires militaires et organismes de temps de guerre
F	Fonds divers se rattachant aux archives civiles	S	Travaux publics et transports
G	Clergé séculier	T	Enseignement, affaires culturelles, sports
H	Clergé régulier	U	Justice (procès, répertoires des notaires)
I	Archives écclésiastiques (prostestants)	V	Cultes
J	Documents entrés par voies extraordinaires	W	Série continue, selon la suite chronologique des versements
K	Lois, ordonnances et arrêtés	X	Assistance publique et prévoyance sociale
L	Administrations de département, district et canton	Y	Etablissements pénitenciaires (registres d'écrou)
M	Administration générale et économie (recensements, listes électorales)	Z	Sous-préfectures

Archives Nationales (classement par séries)

E	Conseil du roi	Q	Domaines
G	Administrations financières et spéciales	R	Papiers des princes
H	Administrations locales et comptabilités diverses	S	Biens des établissements religieux
J	Trésor des chartes	T	Papiers privés tombés dans le domaine public
K	Monuments historiques	U	Extraits, copies, mémoires, procédures déposées au greffe
L	Monuments éclésiastiques	V	Institutions et personnels administratifs et judiciaires
M	Ordres militaires et hospitaliers. Universités et collèges	X	Parlement de Paris
O	Maison du roi	Y	Châtelet de Paris et prévôté de l'Ile-de-France
P	Chambre des comptes et comptabilité	Z	Juridictions spéciales et ordinaires

Archives Hospitalières (classement par séries)

A	Actes de fondation de l'établissement	M	Financement
B	Titres de propriétés	N	Capital, immobilisation
C	Matières ecclésiastiques	O	Travaux et matériel
D	Inventaires	P	Comptabilité de l'économat
E	Administration	Q	Population (malades hospitalisés)
F	Registres d'entrée et de sortie des malades. Personnel	R	Archives médicales
G	Papiers des institutions charitables (enfants trouvés)	S	Aumônerie
H	Divers	T	Bibliothèque administrative et médicale
J	Réglementation générale et locale	U	Service des archives
K	Personnel, commissions administratives	Z	Divers
L	Administration générale

Les dossiers médicaux sont librement consultables 120 ans après la naissance ou 25 ans après le décès de l'individu concerné.

LES ARCHIVES NOTARIALES

Le notariat apparait en France au 13è siécle. L'édit de Villers-Cotterêts (1539) établit l'organisation fondamentale de la profession. Napoléon Bonaparte la réorganise et la modernise par la loi du 25 Ventôse an XI (16 mars 1803) qui reste encore le texte de référence. Les notaires ont obligation de conserver durant 100 ans leurs minutes puis de les verser aux archives publiques.

Ces archives complètent l'état civil et les registres paroissiaux, notament avant le 17è siècle. Les documents les plus importants pour la généalogie sont les contrats de mariages (fréquents dans le passé) et les inventaires après décès.

Archives Notariales

Document	Définition	Archives
Brevet	Acte rédigé sur-le-champ et remis aux parties. Depuis le 15 mai 1803 certains actes simples sont établis uniquement en brevets.
Grosse	Copie authentique d'un acte notarial remis aux parties.
Minute	Acte authentique rédigé par le notaire et conservé à l'étude.	AD série E
Répertoire	Résumé daté des brevets et des minutes.	AD série E
Table	Relevé des noms sur les actes notariaux d'une ou plusieurs années.	AD série E

Les registres de contôles des actes permettent de retrouver plus facilement un acte notarial. Recherchez d'abord les références dans ces registres (série C pour les plus anciens, Q pour les plus récents), puis le détail dans la série E des archives départementales.

Contrôle des actes

Type	Période	Informations	Archives
Contrôle fiscal	1693-1791	Tous les actes reçus par le notaire et les bans de mariage. Enregistrés par le bureau dont dépend l'étude du notaire.	AD Série C
Enregistrement	depuis 1791	Actes civils publics.	AD Série Q
Enregistrement	depuis 1791	Actes judiciaires, contient les tutelles et curatelles.	AD Série Q
Enregistrement	depuis 1791	Mutations de décès, contient les déclarations de décès et les déclarations de successions.	AD Série Q
Enregistrement	depuis 1799	Actes sous seing privé, séparés des actes civils public le 21 mars 1799.	AD Série Q
Enregistrement	depuis 1872	Baux d'immeubles.	AD Série Q
Insinuation fiscale Tarif	1703-1791	Enregistré par le bureau du domicile des personnes (biens immobiliers) ou par le bureau du lieu des biens et par celui du domicile du donateur (donations, substitutions). Concerne aussi : Arrêtés de surséance, Exhérédations, Legs, Lettres de répis, Renonciations à succession.	AD Série C
Insinuation fiscale Centième denier	1703-1791	Enregistré par le bureau du lieu du bien (mutations immobilières). Concerne aussi : Arrêtés de surséance, Exhérédations, Legs, Lettres de répis, Renonciations à succession.	AD Série C
Insinuation judiciaire	1539-1693	Contrats de mariage, donations, mutations de propriétés, substitutions, dispositions testamentaires.	AD Série B
Table du contrôle	1700-1824	Donnations et autres dispositions éventuelles.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	1700-1824	Testaments contrôlés puis enregistrés.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	1700-1799	Renonciations aux successions.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	jusqu'en 1789	Acquéreurs de rentes constituées et d'offices.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	jusqu'en 1824	Copartageants.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	jusqu'en 1824	Inventaires après décès.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	jusqu'en 1824	Partages.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	jusqu'en 1824	Sépultures et décès.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	jusqu'en 1824	Successions acquittées.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	jusqu'en 1824	Tutelles et curatelles.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	an VII-1824	Appositions et levées de scellés.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	jusqu'en 1865	Contrats de mariage.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	jusqu'en 1865	Vendeurs et acquéreurs.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	1825-1865	Successions et absences.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	1825-1865	Testaments, donations et autres dispositions éventuelles.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	Toutes	Baux.	AD Séries C, Q
Table du contrôle	depuis 1865	Sommier du répertoire général.	AD Séries C, Q

Le tableau suivant n'est qu'un bref aperçu : il existe près de 150 sortes d'actes notariaux.

Actes notariaux

Acte	Informations	Tables
Accord et transaction	Relate tout l'historique d'un différent depuis son déclenchement jusqu'au jour de son règlement.	AD séries C, Q
Bail	Contient l'inventaire détaillé du bail, le loyer versé (frumentaire, corvées, numéraire) et permet d'appréhender l'aisance ou la précarité.	AD Séries C, Q
Contrat de mariage	Indique l'identité et la filiation des époux, l'étendue des richesses des deux parties.	AD Séries C, Q
Déclaration de décès	Indique l'identité et la situation matrimoniale du défunt, les noms et qualités de chacun des héritiers. Contient éventuellement les références à d'autres actes notariaux.	AD Série Q
Déclaration de grossesse	Par crainte des infanticides Henri II rend obligatoire en 1556 la déclaration de grossesse pour les femmes célibataires ou veuves (25% seulement en pratique). Indique parfois l'identité du père présumé.
Déclaration de succession	Indique l'identité et la situation matrimoniale du défunt, la composition du patrimoine familial et son estimation, le partage entre les héritiers. Renseigne sur les circonstances d'acquisition du patrimoine familial. Contient éventuellement les références à d'autres actes notariaux.	AD Série Q
Donation	La donation peut avoir lieu entre époux, de parents à enfants, de parrain / marraine à filleule(e) ..., à une oeuvre pieuse ou humanitaire, à l'état.	AD Séries B, C, Q
Etat des lieux	Décrit l'état des lieux d'entrée et de sortie d'un bail.	AD Séries C, Q
Jugement de divorce	Le divorce existe en France de 1792 à 1816 et depuis le 27 juillet 1884. De 1792 à 1804 les divorces sont mentionnés dans les registres d'état civil.	AD Série U
Inventaire après décès	Liste détaillée et chiffrée des biens d'un défunt et des papiers de famille qui peuvent contenir des références à d'autres actes notariaux.	AD Séries Q
Nomination de tuteur	Il existe trois formes de tutelles : légitime, testamentaire, dative.	AD Série B, U
Notoriété	Permet sur déclaration de témoins de suppléer à un acte d'état civil absent ou détruit.
Partage	Rédigé après le décès, indique la liste des héritiers d'un défunt et la part de chacun.
Quittance	Les quittances étaient utilisées pour de nombreuses transactions commerciales et établissaient une preuve devant notaire du paiement. Une quittance de dot indique la référence du contrat de mariage.	AD Séries C, Q
Sommation respectueuse	Les futurs époux, après 25 ans pour les hommes et 21 ans pour les femmes, pouvaient se passer du consentement de leurs parents mais devaient les informer de leur futur mariage par un acte notifié par notaire.
Testament authentique	Rédigé par un notaire et conservé à l'étude. Indique l'identité et l'état matrimonial du testateur, et évidement ses dispositions testamentaires.	AD Séries C, Q
Testament mystique	Présenté clos par le testateur, cacheté et scellé par le notaire. Il est conservé par le testateur ou par le notaire parmi les minutes de l'étude.	AD Séries C, Q
Testament olographe	Entièrement rédigé à la main par le testateur. Il est généralement conservé par le testateur et souvent déposé après sa mort.	AD Séries C, Q
Vente	Indique l'identité et le domicile des deux parties, la désignation des biens vendus.	AD Séries C, Q

La monnaie Tournois (de Tours) est l'unique monnaie de compte réglementaire de 1667 à la Révolution Française. Avant 1667 la monnaie Parisis (de Paris) est également utilisée, elle vaut 25% plus cher que la monnaie Tournois.

Monnaie Tournois

Unité	Métal	Correspondance	Valeur 2006
Denier	Cuivre		3 centimes
Liard	Cuivre	3 deniers	10 centimes
Sou	Cuivre	4 liards	40 centimes
Livre	Cuivre	20 sous	8 €
Ecu	Argent	3 livres	24 €
Louis	Or	8 écus	192 €

LES ARCHIVES MILITAIRES

A la fin du 19è siècle les hommes effectuaient un service militaire par tirage au sort. De 1867 à la fin de la première guerre mondiale, les registres de matricules (AD série R) nous donnent des renseignements supplémentaires sur les soldats. Ces registres sont aux archives départementales et parfois consultables par internet.

Dans cet extrait de registre matricule pour Alexis BACHELÉ, on découvre son signalement (couleur des cheveux, des yeux, taille ...) et son degré d'instruction.

Matricule militaire

Les degrés d'instructions font référence à l'instruction du 26 décembre 1872.

Degrés d'instruction

Degré	Définition
0	Ne sait ni lire, ni écrire.
1	Sait uniquement lire.
2	Sait lire et écrire.
3	Possède un niveau primaire plus développé.
4	A obtenu le brevet de l'enseignement primaire.
5	Bachelier, Licencié.
X	Renseignements non fournis.

L'ETAT CIVIL

L'état civil et son ancêtre les registres paroissiaux constitueront vos principales sources d'informations. La vie d'un individu tient en trois types d'actes officiels : la naissance, le mariage et le décès (NMD), ou religieux : le baptême, le mariage et la sépulture (BMS). L'état civil français existe depuis la révolution (1789) avec des tables alphabétiques par décenies, les registres paroissiaux sont bien antérieurs et sont conservés depuis environ 1650.

Les actes sont établis en deux exemplaires dans la commune ou paroisse où a lieu l'évènement puis transférés aux archives départementales après une période de 100 ans. A quelques rares exceptions près, les registres paroissiaux antérieurs à la Révolution Française ont également été versés aux archives départementales en vertu de la loi du 20 septembre 1792.

Voici un exemple d'acte de baptême, naissance, mariage, décès.

LES RECENSEMENTS

Des recensements de la population française sont régulièrement effectués depuis le dix-neuvième siècle. En principe ils ont lieu tous les cinq ans avec quelques exceptions dues aux périodes de guerre. L'intérêt est d'y découvrir des familles entières et un aperçu de leurs évolutions au cours du temps : naissances d'enfants, absences provisoires ou définitives (décès), déménagements qui vous permettront parfois de découvrir un membre inconnu de la famille ou de retrouver une piste interrompue. La difficulté est un classement des familles par rue qui nécessite une recherche laborieuse dans les grandes villes si vous ne connaissez pas l'adresse où elles habitaient.

Recensements de population 1831-1891

Informations présentes	1831	1836	1841	1846	1851	1856	1861	1866	1872	1876	1881	1886	1891
Nom
Prénoms
Profession
Age
Année de naissance
Adresse
Situation familiale (marié, veuf ...)
Position dans le ménage
Nationalité
Autre(s) information(s)

Recensements de population 1896-1975

Informations présentes	1896	1901	1906	1911	1921	1926	1931	1936	1946	1954	1962	1968	1975
Nom
Prénoms
Profession
Age
Année de naissance
Date de naissance
Adresse
Position dans le ménage
Nationalité
Autre(s) information(s)

Les recensements sont librement consultables après une période de 75 ans soit en mairie, soit aux archives départementales. Il n'existe plus de recensement général de la population française mais des recensements partiels à date variable selon les communes.

Recensement 1906

En 1906, Eugène BACHELET habite avec sa grand-mère Palmyre MARTIN, au 26 rue de la Cavée à Clermond (60).

Le premier recensement réalisé à l'échelle de la France entière date de 1774. Avant et après cette date il existe quelquefois des dénombrements locaux pour des raisons électorales (listes des notables, de propositions, des élus, ...), diverses (listes de bourgeois, registres de bourgeoisie, recensements de pauvres, ...), fiscales (calepin des propriétés bâties, contributions mobilières, rôles pour dixième et vingtième, de capitation, de taille, ...), militaires (cartes de sureté, recensements militaires, registres matricules, ...), policières (listes des émigrés, ...), religieuses (états des âmes, listes paroissiales, concessionnaires de bancs, membres d'associations charitables, ...), etc...

LES LISTES ELECTORALES

Le suffrage universel est institué en France le 2 mars 1848, les femmes en sont exclues jusqu'au 21 avril 1944. Les listes électorales sont librement consultables sans aucun délai par tout électeur (article L28 du code électoral). Classement : série K aux archives municipales, série M aux archives départementales.

Listes électorales 1864-1934

Informations présentes	1864	1874	1884	1894	1904	1914	1924	1934
Nom
Prénoms
Date de naissance
Lieu de naissance
Profession
Domicile
Cause du droit électoral

Exemple de liste électorale en 1905.

Liste électorale 1905

LES ASSOCIATIONS

En adhérant à une ou plusieurs associations généalogiques dans les départements qui vous intéressent vous pourrez obtenir leur aide, prendre contact avec les autres adhérants. Ces associations éditent un journal régulier et effectuent des relevés systématiques des actes d'état civil que vous pourrez consulter ou acheter.

LES REVUES

En plus des journaux d'associations, vous trouverez en kiosque ou par abonnements des revues générales de généalogie.

Revue Française de Généalogie

Editeur : Martin Média 10 avenue Victor Hugo 55800 Revigny
Bimestriel 3,80€ par numéro, 19€ l'abonnement d'un an (6 numéros).

Généalogie Magazine

Editeur : Editions Christian 14 rue Littré 75006 Paris
Mensuel 5,30€ par numéro, 54€ l'abonnement d'un an (11 numéros).

Nos Ancêtres - Vie & Métiers

Editeur : Martin Média 10 avenue Victor Hugo 55800 Revigny
Bimestriel 6€ par numéro, 32,40€ l'abonnement d'un an (6 numéros).

La France Pittoresque

Editeur : E-Prod 4 rue Galvani 75017 Paris
Trimestriel 5,95€ par numéro, 21,95€ l'abonnement d'un an (4 numéros).

LES CENTRES MORMONS

L'Eglise de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours permet à ses fidèles de baptiser, par procuration, leurs ancêtres décédés. Pour cette raison les Mormons s'intéressent beaucoup à la généalogie. Par accord avec les archives nationales françaises, ils ont microfilmé la plupart des registres d'état civil et des registres paroissiaux antérieurs au vingtième siècle et disposent de nombreux centres de consultation ouverts à tous. Voici un formulaire de recherche des centres avec leurs adresses, téléphones, jours et heures d'ouverture. Le service est payant avec un coût raisonnable. Personnellement je n'ai pas eu l'occasion de les fréquenter mais tous les témoignages convergent vers le fait qu'il n'existe aucune tentative d'endoctrinement dans ces centres exclusivement consacrés à la généalogie.

LE MINITEL

Les dépouillements effectués par les associations ont été d'abord consultables sur le minitel et ont depuis migrés sur internet.

Voici un exemple d'acte de mariage trouvé par minitel :

Acte sur minitel

Le minitel a définitivement disparu le 30 juin 2012 pour devenir une pièce de musée.

INTERNET

Par internet vous avez la possibilité d'obtenir de nombreux renseignements sur la généalogie en général qui vous aiderons dans vos recherches. Des sites généraux ou personnels vous permettrons parfois de complèter votre généalogie. Ne ne vous attendez pas à pouvoir tout faire sans vous déplacer, mais de plus en plus souvent les archives départementales disposent d'un site internet avec des actes d'état civil numérisés en ligne accessibles gratuitement.

Dépouillements

Vous pouvez dorénavant consulter les dépouillements moyennant un paiement forfaitaire mensuel, trimestriel ou annuel sur le site Notre Famille. L'avantage par rapport aux sites des archives publiques est que les actes sont indexés avec des possibilités de recherches, l'inconvénient est que le service est payant.

Forum

Le principe d'un forum est simple. Il s'agit d'une sorte de tribune où chaque participant peut intervenir et répondre à une intervention. Lorsque vous vous connectez au forum, une liste des dernières interventions est téléchargée. Lorsque vous cliquez sur une intervention, le texte complet de l'intervention est téléchargé. La participation aux forums consacrés à la généalogie vous permettra d'apprendre beaucoup, de poser vos questions et pourquoi pas de répondre à celles des autres participants.

Voici les deux principaux forums de généalogie : fr.rec.genealogie et fr.comp.applications.genealogie
Pour y accéder vous devez configurer votre logiciel de news (exemple: Microsoft Outlook) avec les paramètres fournis par votre Fournisseur d'Accès Internet (FAI), puis sélectionner les forums de votre choix.

Listes de diffusion

Le principe d'une liste de diffusion est simple. Il s'agit d'une sorte de messagerie collective où chaque participant peut intervenir en écrivant un message qui sera diffusé à tous les membres de la liste, il reçoit également tous les messages écris par les autres. Les listes de diffusions généalogiques sont organisées par régions. En vous y abonnant (gratuitement) vous entrerez en contact avec des généanautes s'intéressant aux mêmes régions.

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